Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 34·fr
    ...e Tunisie en vertu du procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 24·fr
    ...tatuts mis à jour, du procès-verbal de la délibération de l'assemb...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 7·fr
    ...Communications; Vu le procès-verbal d'inspection en date du 6 octo...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 27·fr
    ...Un exemplaire du Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Extraordina...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 23·fr
    ...- Procès verbal de l'assemblée générale susvisée. - Listes de sous...
  • Journal Officiel·1993 / N°019·page 4·fr
    ...Il en sera fait mention au procès verbal des délibérations, ainsi ...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 41·fr
    ...ne El Mahfoura délégation Tebourba gouvernorat de Manouba. Journa...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 20·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 24·fr
    ...Le jury du concours rapportera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 5·fr
    ...N°38 Rue Ghandi 1001 Tunis En vertu du procès-verbal de l'assembl...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 6·fr
    ...ité au local situé à la rue Djerba Zarzis. Connu par le non commer...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 42·fr
    ...t de la pêche Par le procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 30·fr
    ...2006T05777SRLB2 Procès-verbal d'une A.E. du 12 septembre 2006 So...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 102·fr
    ... Tunis En vertu d'un procès-verbal de retrait d'une procuration d...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 29·fr
    ... sous le n° 09200825, Mr HATEM RBAI a cédé à Mme AMANI BOU ALI l'e...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 28·fr
    ...har Bouzouech suivant procès verbal n° 7788 en date du 22 janvier ...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 21·fr
    ...47, Avenue Habib Bourguiba — TUNIS Du procès verbal des délibérat...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 26·fr
    ...555237-9 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 11·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2022 / N°080·page 10·fr
    ...852725W Suite au procès verbal du 30 juillet 2001 enregistré le 1...