Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 15·fr
    ...e modifiée sans qu'il y ait ouverture ou modification décelable de...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 5·fr
    ...2022400036FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 18·fr
    ... du 25 octobre 1965 portant ouverture, à titre transitoire, d'un c...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 11·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 6·fr
    ...inistration de la société, en vertu de laquelle celui-ci s'engage ...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 7·fr
    ... du 28 octobre 1965 portant ouverture d'enquête. Le Sous-Secrétai...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 13·fr
    ...En vertu de l'arrêt N° 704 rendu par la Cour d'Appel de Sfax qui a...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 6·fr
    ...— L'assurance-maladie comporte la couverture des frais de médecine...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 4·fr
    ...2021T01161FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un con...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 5·fr
    ...4 - Les banques chargées en vertu d'une convention de conclure des...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 48·fr
    ...Dinars Siège Social Gafsa En vertu d'une décision de l'Assemblée ...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 11·fr
    ...nce de Tunis le 29/12/2020 en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 5·fr
    ...- avoir accès pendant les heures habituelles d'ouverture ou de tra...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 4·fr
    ...La première adjudication a eu lieu en vertu d'un jugement rendu pa...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 15·fr
    ...ccumulateurs et batteries, couvertures. Les principaux produits n...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 26·fr
    ...Titre exécutoire, en vertu le l'arrêt civil n° 6403/2004 rendu par...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 29·fr
    ... Tunis 19 avenue de Paris, en vertu : 1) De l'acte sous seins pri...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 37·fr
    ...ntre Sté UNIVERS CARRIERES en vertu de quoi, est enrôlée l'affaire...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 12·fr
    ... mois qui suivent la date d'ouverture des souscriptions, soit au p...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 14·fr
    ...Et en vertu d'une saisie immobilière datée du 12 octobre 1981, sui...