Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 9·fr
    ...Une parcelle de terre à vocation agricole sise à Tabarka, d'une co...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 14·fr
    ...r le fait que par ce procédé l'agrafage est supprimé, le découpage...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 36·fr
    ...Monsieur Hadj Hédi Karoui, Agriculteur à Soliman. N° 602 ## DISS...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 21·fr
    ... de transformation de produits agricoles et toutes opérations in- ...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 26·fr
    ...r du 27 septembre 1975 Aouscha Agrebi, à compter du 10 septembre 1...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 24·fr
    ...8 N° 3.410/68 déposé au nom de Agripat S.A.). Cette invention est...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 20·fr
    ...— Le paragraphe de cet article concernant le Conseil de Contrôle e...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 29·fr
    ...Néji Mansour, agriculteur demeurant à El-Ooerdanine. ## VENTE au...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 9·fr
    ...uts doivent être préalablement agréés par le ministre des finances...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 15·fr
    ...le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture, au nom de l'Etat, en qualité...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 6·fr
    ...nditions prévues au dernier paragraphe de l'article 71 ci-dessus, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 18·fr
    ...nt ou un ensemble de bâtiments agricoles selon un programme foncti...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 11·fr
    ...- Les paragraphes premiers de l'article 6 (nouveau) et de l'articl...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 33·fr
    ...lein droit, conformément au paragraphe V ci-dessus dans le cas où ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 18·fr
    ...Sera exclu du bénéfice des dispositions du 1er paragraphe du prése...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 16·fr
    ...Giovanni Rosa Guido Casagrande. Cette invention est caractérisée ...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 16·fr
    ...formation tant industrielle qu'agricole de toute matière de quelqu...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr
    ...age d'habitation pour ouvriers agricoles. L'adjudication aura lie...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 13·fr
    ...2°) qu'elle a approuvé les statuts en ajoutant le paragraphe suiva...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 25·fr
    ... en date du 30 novembre 1962. Agrément du S. E. P. E. N. : Sous l...