Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 15·fr
    ...compter du 1er janvier 1973 en Agra Abdelaziz, à compter du 1er ja...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 49·fr
    ...ant tous à Soliman, les hommes agriculteurs et les femmes ménagère...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 25·fr
    ...ion des entreprises du secteur agro-alimentaire. ## CHAPITRE IV ...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 7·fr
    ...(b) Par dérogation aux prescriptions contenues au paragraphe (a) c...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 8·fr
    ...) de donner son avis quant à l'agrément des nouvelles entreprises,...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 8·fr
    ...daire, supérieur et technique, agréés par les ministères concernés...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr
    ... Ahmed Essouayab dit Haoual El Agrebi, demeurant à Soliman. L'adj...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 13·fr
    ...de ladite note qui rencontre l'agrément du Gouvernement Belge. L'...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 19·fr
    ...SA-LAH AYACHE, agriculteur au Kef et OMRANE BEN ABDESSELEM BOU SAA...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 14·fr
    ... bureau de contrôle technique, agréé par le Secrétariat d'État aux...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 11·fr
    ...etta, Garaat Mosbah, Draa Essenagra pour atteindre henchir Ben Dim...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 48·fr
    ...sieur le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture pour l'Etat, en qualité...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 4·fr
    ...Ils deviennent définitifs après avoir reçu l'agrément conjoint des...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 4·fr
    ...ication des dispositions du paragraphe précédent du présent articl...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 36·fr
    ...Rue et au-delà Administration d'Agriculture. À l'Est : Rue et au-...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 10·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT A L'AGRICULTURE ## TERRES COLLECTIVES DU GOU...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 3·fr
    ... domaines définis, (tels que l'Agriculture, l'Industrie, les Trans...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 42·fr
    ...HILI | | CIN xxxx275 BECHIKH AGREBI BEN ALI | CIN xxxx455 GAFSI ...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 27·fr
    ... compter du 1er janvier 1973 Chagraoui Lamine, à compter du 1er ja...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 28·fr
    ...Brahim Lagribi. Au Sud : Mohamed Chiba. A l'Est : Une rue sans nom...