Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 6·fr
    ...t ou les autres organismes en vertu de la réglementation en vigueu...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 20·fr
    ...ite à une demande formulée en vertu du paragraphe 1 du présent art...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 2·fr
    ... (26 moharem 1377), portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 4·fr
    ...s écouteurs-dactylographes en vertu de l'article 37 ci-dessus sont...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 5·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen fixera : - le nombre d'em...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 38·fr
    ... a été absorbée par la STB en vertu d'une déclaration de fusion pa...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 13·fr
    ...au capital de 350.000 Dinars ## Transfert de Siège Social En ver...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 11·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - Le nombr...
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 10·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera. — ...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 14·fr
    ...e du 14 mai 1959 pratiquée en vertu du jugement rendu par la Commi...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 32·fr
    ...Et en vertu d'une saisie immobilière pratiquée sur la part revenan...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 56·fr
    ...7) Autorisation à donner aux Administrateurs en vertu de l'article...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 15·fr
    ...ve des Transports du Nord, en vertu d'un jugement de régie prononc...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 13·fr
    ...7) Autorisation à donner aux Administrateurs en vertu de l'article...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 17·fr
    ...En vertu d'un commandement valant saisie immobilière fait par expl...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 6·fr
    ...- La prime de rendement allouée en vertu du présent décret est ser...
  • Journal Officiel·1999 / N°006·page 6·fr
    ...délais fixés par l'arrêté d'ouverture du concours. Art. 4. - le d...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 6·fr
    ...2022S00285FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 8·fr
    ... ramadan 1381), relatif à l'ouverture d'un concours interne pour l...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 21·fr
    ...26, rue Larbi Zarrouk, TUNIS En vertu 1°) d'un acte s.s.p. enregi...