Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 45·fr
    ...rajin Chenenni Gabès objet de titre foncier n° 9176 Gabès. 5/ Mis...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 29·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole avec des oliviers sous le titre fo...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 65·fr
    ...teur dans l'immeuble objet du titre Foncier n° 003232 Sidi Bouzid ...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 4·fr
    ...d'Attaché d'Administration au titre de l'année 1979 Mohamed Essaï...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 13·fr
    ...de de la trémie conique de 50 litres. ## Bonifications et réfecti...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 6·fr
    ...ation de la santé publique au titre de l'année 1992. 1) Naceur Gh...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 11·fr
    ...La totalité du titre foncier 67125 Sousse nommé «El Batna» apparte...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 24·fr
    ...onstitué de 50 parts objet du titre foncier n°110887 Sfax nommé «z...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 5·fr
    ...Cette prime est imputée sur les crédits inscrits au titre II du bu...
  • Annonces Légales·2004 / N°147·page 2·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 5...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 41·fr
    ...« Ardh Eddakhlaoui » objet du titre foncier n° 898 15 qui a été mo...
  • Annonces Légales·2009 / N°023·page 27·fr
    ...tué d'un appartement objet du titre foncier n° 45117 Sfax appelé «...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 31·fr
    ...OCOTEX, afin de retirer leurs titres à l'issue de l'assemblée géné...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 42·fr
    ...dite «El Hana 1273», objet du titre foncier 52442 Tunis, sis à Mni...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 22·fr
    ...pport, souscription, achat de titres et droits sociaux, constituti...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 27·fr
    ...de procéder au rachat de 1647 titres de la Société au prix unitair...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 25·fr
    ...Mounir Mallek en tant que nouvel administrateur, à titre provisoir...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 11·fr
    ...**CHAPITRE PREMIER** **LES PROFESSEURS** **HOSPITALO-UNIVERSITAI...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 44·fr
    ...rs oppositions munis de leurs titres de créance au liquidateur de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°055·page 47·fr
    ...immeuble immatriculé objet du titre foncier n° 51163 Sfax dénommé ...