Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 18·fr
    ...ier du présent article, ou en vertu d'un contrat passé avec ladite...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 58·fr
    ... et Changement de Gérance En vertu d'un acte s.s.p. à Hammamet du...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 6·fr
    ...ur propre initiative, soit en vertu d'un ordre dans le cadre de la...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 6·fr
    ...ces du 6 juin 1989, portant ouverture de deux concours externe et ...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 11·fr
    ...Les membres de l'inspection agissent en vertu d'ordres de mission ...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 30·fr
    ...deaux, stabilités des murs, ouvertures des murs, différents types ...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 10·fr
    ... marchés de gros implantés en vertu du présent plan directeur sont...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 50·fr
    ... reçu le dépôt par état ou en vertu de ses fonctions. ## Article ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 16·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 32·fr
    ...Vu l'arrêté du 15 novembre 1974, portant ouverture d'un examen pro...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 28·fr
    ...2014R00909FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1992 / N°042·page 5·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - Le nombre d'em...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 14·fr
    ... dispositions de l'arrêté d'ouverture du concours. Art. 6. - La l...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 7·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 13·fr
    ...uest la rue où est située l'ouverture. **Mise à prix** : 100 Dina...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 5·fr
    ...ges qu'elle avait accordés en vertu du présent Accord à la Partie ...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 23·fr
    ...N° B-1787 Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 42·fr
    ...our de Cassation Kairouan En vertu du jugement pétitaire n° 1.795...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 10·fr
    ... de surveillance, lors de l'ouverture de chaque séance. Toutes le...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 7·fr
    ...du 24 janvier 1975, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...