Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 17·fr
    ...e dix années mentionnées au paragraphe précédent, ne fera pas usag...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 36·fr
    ...Khalifa Ben Hassan Derouleh, agriculteur, demeurant à El Kouni, Et...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 9·fr
    ...— Les 6/10° indivis d'une propriété agricole sise à Sidi Bennour, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 25·fr
    ...ion, l'exportation de produits agricoles et dérivés, et en général...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 15·fr
    ...ux industriels, commerciaux ou agricoles, ou encore, de bâtiments ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 61·fr
    ...al Stoll N° B-124 ## SOCIÉTÉ AGRICOLE ET D'EXPLORATION DES DOMAG...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 21·fr
    ...En vue de permettre aux assistants visés au dernier paragraphe de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 21·fr
    ...vier 1967 Mohamed El Ayed Bouchagra, à compter du 1er janvier 1967...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 26·fr
    ...re, de monter, de démonter des agraphes et accessoires divers néce...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 13·fr
    ...titutive, vu le transfert de l'agrément en douane accordé par les ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 39·fr
    ...parcelles de terre à caractère agricole, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 30·fr
    ...(Tunisienne Industrielle Commerciale Agricole), ayant son siège, 6...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 6·fr
    ...teur par un médecin désigné ou agréé par l'Autorité Maritime. La ...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 36·fr
    ...limentaires Produits du Soi et Agrumes de Tunisie dont le siège es...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 17·fr
    ...s les changements concernant l'agrément des commissionnaires en do...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 9·fr
    ...Tout sous-traitant doit être agréé par l'administration ou l'entre...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 9·fr
    ...Société à Responsabilité Limitée ### SOCIETE AGRICOLE ### DU DOM...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 6·fr
    ...ésolutions comme indiqué au paragraphe 2 a) ci-dessus. Les tarifs...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 13·fr
    ...ter du 1er juin 1969 Hassen El Agrebi, à compter du 1er juin 1969 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 17·fr
    ...5) Les épreuves orales de Génie Civil et Agronomie et d'Hydrologie...