Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 34·fr
    ...Mongi Slim Nabeul a loué à titre de gérance libre la totalité du f...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 48·fr
    ...320653/X), qui a accepté à ce titre le fonds de commerce avec tous...
  • Annonces Légales·2015 / N°140·page 29·fr
    ...rrain nommé «sollef» sujet de titre foncier 40400 Medenine, la dép...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 29·fr
    ...Tout créancier est invité à produire ses titres de créances au liq...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 49·fr
    ...ié sur les terrains objet des titres fonciers numéro : 37838 Tunis...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 21·fr
    ...## Chapitre 2 ## Régime d'évaluation Art. 6. - Le régime d'évalu...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 24·fr
    ...créanciers de présenter leurs titres de créance et le bordereau in...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 48·fr
    ... 9 mai 1994, notamment son chapitre V, le paragraphe 8 de sa règle...
  • Journal Officiel·2007 / N°061·page 7·fr
    ...## CHAPITRE II ## L'organisation financière Art. 27. - Les recet...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 17·fr
    ...- La somme nécessaire pour payer aux actionnaires à titre de premi...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 49·fr
    ...port, souscription, achat des titres ou droits sociaux, fusion, as...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 33·fr
    ...ncorporels tel que exploité à titre d'un café de 1ère catégorie. I...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 34·fr
    ...— La redevance d'embarquement due au titre de billets C1 et OBTR o...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 38·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°36028 Sfax sis ...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 45·fr
    ...ière instance de Zaghouan les titres de sa créance dans un délai d...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 24·fr
    ...e forclusion à produire leurs titres de créances au liquidateur da...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 6·fr
    ...talisés les crédits exigés au titre des unités de valeur préparato...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 5·fr
    ...dans ce cas, comme figurant à titre indicatif ou de rappel, consac...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 11·fr
    ...l 411470P, Ont fait apport à titre de fusion, à la société Les Mé...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 5·fr
    ...yant la profession agricole à titre de profession principale. Art...