Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 11·fr
    ...Sera exclu du bénéfice des dispositions du 1er paragraphe du prése...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 10·fr
    ...t un temps suffisant par la défagration dans un brûleur d'une comp...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 30·fr
    ...tre tout travailleur pris en flagrant délit de vol, d'escroquerie,...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 4·fr
    ...e des prix; — de délivrer les agréments de commerce; — de veille...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 37·fr
    ...De même s'il a été pris en flagrant délit de vol, d'escroquerie, d...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 13·fr
    ...Pliva Usines Pharmaceutiques et Chimiques, Ul Lole Ri bara, Zagre...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 12·fr
    ...ssements industriels et de les agréer; - d'orienter la production ...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 15·fr
    ...Le paragraphe Trois de l'article Onze des Statuts a été modifié en...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 31·fr
    ...50 P + 10 = 500,000 5) Ezzedine Agrebi : 50 P + 10 = 500,000 Dur...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 4·fr
    ...u présent Accord, les services agréés auront pour objet primordial...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 22·fr
    ...pièces détachées pour machines agricoles, etc. automobiles et prod...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 26·fr
    ...té demandée par Madame Jamila Nagra en qualité de propriétaire sui...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 28·fr
    ...— Monsieur Gioachino TAGLIARINO, Agriculteur, demeurant à la Moham...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 31·fr
    ...iété ; Les articles 16 (2e paragraphe) 19 et 20 des Status sont m...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 14·fr
    ... octobre 1973 Arad Abdessalam Bagriu, à compter du 1er octobre 197...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 25·fr
    ...ntées par l'un des associés et agréées de la même façon que la ces...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 26·fr
    ...La non-observation des dispositions des paragraphes précédents eng...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 17·fr
    ...embre 1974 Mohamed Sassi Frej Lagrebi Jaouadi, à compter du 16 déc...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 18·fr
    ...## CONVOCATION Messieurs les Actionnaires de la Société Agricole ...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 3·fr
    ...l proposera, les membres à son agrément et coordonnera l’activité;