Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
96 936 résultats pour ""SAB""
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 8·fr
    ... à compter du 1er juillet 1974 Sabiha Toumi, à compter du 1er juil...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 68·fr
    ...stration assure, sous sa responsabilité, la direction générale de ...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 17·fr
    ...at de résidence, c) être punissables d'une peine privative de lib...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 16·fr
    ...En conséquence, le locataire surdit sera seul responsable, tant vi...
  • Journal Officiel·1995 / N°095·page 7·fr
    ... des montagnes jusqu'à Batin Essaba puis se dirige vers le Sud pas...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 2·fr
    ...is il ne sera en aucun cas opposable au propriétaire de nationalit...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 16·fr
    ...Il peut déléguer, sous sa responsabilité, tout ou partie de ses po...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 13·fr
    ... sous forme de société à responsabilité limitée, suivant acte sous...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 25·fr
    ... compter du 6 avril 1973 | | Sabiha Ben Chérifa, à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 8·fr
    ...(faute intentionnelle ou inexcusable de l'employeur ou de la victi...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 20·fr
    ...Le Président du Conseil d'Administration assure sous sa responsabi...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 26·fr
    ... décider, sous sa propre responsabilité, de relever immédiatement ...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 21·fr
    ... 4 Administrateurs est indispensable. Les décisions sont prises à...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 8·fr
    ...habet Bou Dahoue et l'Oued El Ksab, du point de jonction des deux ...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 23·fr
    ...le de terre sise à Henchir Ali Saber, Cheikhat de Roussat, Délégat...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 18·fr
    ...stration assure, sous sa responsabilité, la direction générale de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 21·fr
    ...Le Président du Conseil assure sous sa responsabilité la direction...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 32·fr
    ...1°) 50 parts qu'elle détenait dans la Société à responsabilité lim...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 17·fr
    ... 4 administrateurs est indispensable. Les décisions sont prises à...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 16·fr
    ... FERRY-ARTOIS, Société à responsabilité limitée, au capital de 60....