Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 20·fr
    ...2015R03471FCCC2 # Cession d'un fonds de commerce En vertu d'un a...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 24·fr
    ...- la localisation et l'ouverture des pistes et des routes à l'inté...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 25·fr
    ...241-113 Vente d'un Fonds de Commerce En vertu d'un acte sous sei...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 32·fr
    ...n feu époux précité et ce, en vertu d'un jugement rendu par la ch...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 38·fr
    ...citation et poursuivis ici en vertu d'un jugement rendu par le tri...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 24·fr
    ...le 1er janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 3. - Le c...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 2·fr
    ...on de 10 % du prix initial en vertu de l'article 394bis de C.P.C.C...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 18·fr
    ...- l'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre d'e...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 10·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 38·fr
    ...2 — L'ouverture, la construction, l'aménagement ou l'entretien des...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 11·fr
    — de procéder à l'ouverture des crédits afférents aux projets loca...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 16·fr
    ...Tapis et couvertures de laine faits à la main (1) Foire 5. B. Dive...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 16·fr
    ... du 31 mai 1967, a décidé, en vertu de l'article 4 des statuts, de...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 28·fr
    ...— En sus de la mission qui lui est confiée en vertu de la loi sus-...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 15·fr
    ...mitation des mandats et de couverture en fonds des demandes de sou...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 4·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixe : — le...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 11·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — la nomb...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 9·fr
    ...- S'il s'avère, en vertu d'un jugement ayant acquis l'autorité de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 5·fr
    ...L'État peut confier, en vertu d'un contrat de concession, la missi...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 23·fr
    ...- des dossiers d'ouverture des crédits d'engagement et de paiement...