Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 45·fr
    ...ssation de la société «Les Avocats Associés» dont le siège est à M...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 2·fr
    ...— Les actes et contrats, relatifs aux droits réels, concernant le ...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 3·fr
    ..., majorés ou minorés des résultats reportés des exercices antérieu...
  • Annonces Légales·2004 / N°171·page 2·fr
    ...La Banque de Tunisie et des Emirats d'Investissement en la personn...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 15·fr
    ...ture comprennent les commissariats régionaux au développement agri...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 4·fr
    ...e rétributions fixées aux contrats relatifs à son exploitation. A...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 7·fr
    ...Ces états de liquidation sont dressés par le chef du centre et ren...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 6·fr
    ...écutoires dans l'un des deux États, ne peuvent donner lieu à aucun...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 32·fr
    ...- Affectation des résultats. - Quitus aux Administrateurs. - Renou...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 22·fr
    ...3) Affectation des résultats. B) Assemblée Générale Extraordinaire...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 47·fr
    ...s le cadre de la société d'avocats « ATAC » ayant son siège à Tuni...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 2·fr
    ... à la fin de la mission, les états et pièces justificatives, s'il ...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 55·fr
    ... objet l'inscription deux contrats de vente sous-seing privé dont ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 11·fr
    ...ciété anonyme, 12, place des Etats-Unis, à Montrouge (Seine) Franc...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 4·fr
    ...La Centrale des Avocats Tunisiens représentée par Maître Ghannouch...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 36·fr
    ...4) Affectation des Résultats. 5) Quitus aux Administrateurs. 6) Qu...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 18·fr
    ...4°) Renouvellement des mandats des administrateurs et nomination d...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 4·fr
    ...vigueur dans chacun des deux États et prendra effet à la date d'éc...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 10·fr
    ...ilité et la moralité des candidats ainsi que sur la nature et la d...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 45·fr
    ...nte, il ne détient pas de contrats de location et ne paye pas de l...