Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 42·fr
    ...immeuble non inscrit sis dans la zone industrielle Tebourba d'une ...
  • Journal Officiel·2000 / N°033·page 11·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 16·fr
    ...es biens de feu Med Ben Hajj Gorbal et Bahloul Fatouma. Siège de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°088·page 10·fr
    ...Le jury du concours rapportera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 3·fr
    ... et qui représente un terrain urbain d'une superficie totale de (1...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 19·fr
    ...Les barbades Le Batueyland Le Protectorat du Betchouanaland Les Be...
  • Annonces Légales·2009 / N°034·page 9·fr
    ...B115202001 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 48·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des dits procès-verbal ont été déposés ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 13·fr
    ...Route de Korba, Tazarka. Durée : 99 ans. Gérance : Mr Jabeur Chabb...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 4·fr
    ...Malek Center, bloc B Centre Urbain Nord. Objet : Etude et conseil....
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 40·fr
    ...997, demeurant à Houmt Souk Djerba. Avocat accomplissant les proc...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 4·fr
    ...f de service de l'aménagement urbain et de la construction et de l...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 73·fr
    ...un liquidateur Selon procès verbal d'assemblée générale extraordi...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 80·fr
    ...3 | Ecole préparatoire de Tebourba | 11000 | 2100 | 13100 | 13100 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 16·fr
    ...comme une composante du tissu urbain et social de la région "Petit...
  • Annonces Légales·2024 / N°053·page 8·fr
    ...us rue du Musée dans une zone urbaine populaire à proximité de la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 15·fr
    ...Suivant le procès-verbal de délibération de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 20·fr
    ...Rte de Gabès km 4 Sfax Suivant procès-verbal de l'AGEO du 24 mai ...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 55·fr
    ... la Cité des Sciences, Centre Urbain Nord élisant domicile chez so...
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 9·fr
    ... Deux exemplaires de Procès-Verbaux ont été déposés au Greffe du ...