...é au rue d'Algerie Echebba contenant deux étages le 1ère étage 2 p...

...aux à usage d'habitation appartenant à des étrangers. ## Programm...

...rs de l'année précédant la survenance de l'accident selon que l'un...

...98, portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative...

...lité du fonds de commerce comprenant tous ses éléments matériels e...

...ptant de 3 oliviers, d'une contenance dénoncée de 1 ha. environ, e...

... non compris le matériel appartenant au locataire actuel, le tout ...

...ontant des recettes brutes provenant de l'exploitation de l'hôtel,...

...ons de 90 dinars chacune appartenant à un actionnaire défaillant. ...

...l'Ouest une construction appartenant à des tiers. La maison compre...

...3 relative aux immeubles appartenant à des étrangers construits ou...

...ement - une salle de réveil attenante au bloc opératoire et compor...

...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant au débiteur ...

| GUENNOUI MOHAMED | GUENARD BEJAOUI INES | GUEND ALI | GUENDIL A...

...Le tout comprenant une villa avec trois vérandas, la plus grande s...

..., 433 parts sociales lui appartenant dans la Société « Comptoir de...

... méthyl phényl)-méthyl-amine (benaphénamine). Phényl-1 éthylamine...

...NFORT en remplacement de Mlle Lena Kaitel, démissionnaire. La Gér...

... parts du capital social appartenant à chacune d'elles ou qu'elles...

...nt de déchets dangereux en provenance d'une zone relevant de la co...