Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 39·fr
    ... la cour d'appel, 73, avenue Farbat Hached Imm. Imprimerie Populai...
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 35·fr
    ...il est à signaler qu'il existe une étude urbaine municipale d'amén...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 49·fr
    ...1083 Kanchourne Avenue Van Auverbak 149 Raz Belgique et actuelleme...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 39·fr
    ...073 - Ariana Suivant procès-verbal de l'assemblée générale des co...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 33·fr
    ...1442335L/A/M/000 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 4·fr
    ...1462855/S/AM/000 Suite acte sous au procès verbal en date du 09/0...
  • Journal Officiel·1999 / N°097·page 7·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme, Vu le décret n° 84-793 d...
  • Annonces Légales·2023 / N°037·page 7·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'Assemblée Générale des...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 6·fr
    ...ins du Maître Mahfoudh Ramzi Garbaa avocat son bureau sis au n° 25...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 73·fr
    ...té sus-indiquée et au procès-verbal rédigé par l'huissier notaire ...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 78·fr
    ...Magraoui Zouhaira habitant à cité El Najah Tébourba. Avocat pours...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 44·fr
    ...— Il est tenu un procès-verbal des délibérations du Comité Scienti...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 51·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Radhouen Dkhil, Adjoin...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 13·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme). Le Président de la comm...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 15·fr
    ...911768NAM000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Annonces Légales·2023 / N°036·page 6·fr
    ...cles des Bureaux B3-12 Centre Urbain Nord 1003 Tunis dans un délai...
  • Annonces Légales·2025 / N°159·page 6·fr
    ... commerce Sis lamciete ROUTE JERBA Suivant un acte de vente en da...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 33·fr
    ...ocat sis 42 Rue Khair-Eddine Barbarous ongle 58 Avenue Carthage Tu...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 32·fr
    ...Maître Nedra Zaouali avocate, sis au centre urbain nord, Boulvard ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 11·fr
    ...Et suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire des ass...