Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 37·fr
    ...- Il est procédé à la couverture des dépenses découlant de l'appli...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 24·fr
    ...734 Ter, Case 335 et en vertu de l'autorisation N° E 685 du 17 jui...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 18·fr
    ...res, ou en tout autre lieu en vertu d'une décision extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 130·fr
    ...i 1973 folio 18 case 59 et en vertu des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 9·fr
    ...du 24 janvier 1975, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 35·fr
    ...uraient pas été souscrites en vertu du droit de préférence à titre...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 63·fr
    ...En vertu des pouvoirs qui lui ont été conférés par l'Assemblée Gén...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 18·fr
    ...Le conseil peut décider l'ouverture d'autres bureaux régionaux à l...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 2·fr
    ...celui auquel ils ont droit en vertu du droit préférentiel de sousc...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 20·fr
    ...Pour Extrait N° 432 ## VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE En vertu d'u...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 12·fr
    ...Les couvertures seront en dalles, en corps creux, en fer. L.P.N. a...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 42·fr
    ...259 001 | 259 001 | Fonds d'ouverture | 86 161 054 | 86 161 054 |...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 20·fr
    ...## Procédure La présente vente est poursuivie en vertu d'une ordo...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 23·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 9·fr
    ...— Le lieu et date d'ouverture du concours ainsi que la date de clô...
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 5·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 37·fr
    ... surenchère du un sixième En vertu d'un jugement rendu le 25 avri...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 6·fr
    ...- des relations avec les organismes internationaux; - de l'ouvertu...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 7·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture du concours fixera : — le nombre d'em...
  • Annonces Légales·2022 / N°075·page 9·fr
    ...2022R01673FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...