Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 15·fr
    ...— Les dispositions de l'article 52, alinéa 1er, de la loi susvisée...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 32·fr
    ...2010N00591SRLB2 # Cession des parts sociales Mise à jour des sta...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 25·fr
    ...## CHAPITRE V ## LA CATEGORIE DES AGENTS TEMPORAIRES Art. 24. — ...
  • Journal Officiel·2015 / N°021·page 5·fr
    ...Article premier - Est ouvert à la Présidence de la République, le ...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 7·fr
    ...## Article Premier. Un examen professionnel pour la nomination en...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 8·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et à son ...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 6·fr
    ...appartenant au corps des architectes de l'administration. Art. 2....
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 20·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 140 parts / 2430...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 13·fr
    ...### Art. 2 Peuvent participer au concours sur épreuves pour l'acc...
  • Journal Officiel·2023 / N°104·page 19·fr
    ...7 - L'ancienneté mentionnée dans l'article 6 est calculée en attri...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 6·fr
    ...Sont abrogées les dispositions du paragraphe VII ter de l'article ...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 18·fr
    ...- le nombre d'emplois mis en concours et leur répartition éventuel...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 14·fr
    ...320 parts. - Mme Sonia Ben Jannana : 200 parts. - Mr Mahdi Bouguer...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 11·fr
    Arrêté conjoint du ministre du commerce et de l'artisanat, du mini...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 49·fr
    ...les déclarations de franchissement des seuils de participation et ...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 14·fr
    ...Article premier - Sont abrogées, les dispositions des articles 2 (...
  • Journal Officiel·2011 / N°043·page 13·fr
    ...4 - La société « MELQART SA » est déchue des avantages accordés da...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 13·fr
    ...| | 40 | 49 et 50 | 25244 Sousse (partie) | Kalaâ Sghira | partie...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 45·fr
    ...La totalité des 8000/81350 parts indivises revenant à la partie sa...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 18·fr
    ...La participation au capital minimum prévue à l'article 46 (bis) du...