Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 50·fr
    ... sous le n° 41.400 fixée à l'audience du 15 décembre 1980 en vue d...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 18·fr
    ...Après Report de l'Audience : Le lundi 22 mai 2023 à partir de 9 H...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 12·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 36·fr
    ...Le jeudi 30 Mars 2006 à partir de 9 heures du matin à l'audience d...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 45·fr
    ...Il sera procédé le lundi le 21 août 2006 à 9h du matin à l'audienc...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 49·fr
    ...res une terrasse en ciment. Audience et tribunal de l'adjudicatio...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 17·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 14·fr
    ...965 à 9 heures du matin, à l'audience des créés du Tribunal de Pre...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 52·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 3·fr
    ...— Le Juge Cantonal tiendra une audience foraine le premier et le t...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 53·fr
    ...539630 P/A/M 000 En vertu de l'audience rendue en date du 11 juil...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 16·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience des saisies immobilières dev...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 8·fr
    ...sier n° 579 dans sa deuxième audience, en date du 30 mai 2005. Da...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 23·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente a...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 61·fr
    ...ation sur folle enchère en l'audience des créées Etude Maître Sami...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 52·fr
    ... qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 68·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 39·fr
    ...La vente aura lieu à la salle d'audience des ventes immobilières a...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 14·fr
    ...bunal compétent le jour de l'audience à savoir : le 26-11-2024. 6...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 43·fr
    ...x suite à l'ajournement de l'audience d'adjudication et le rabaiss...