Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 10·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 17·fr
    ...Les conditions et les modalités d'attribution de cet avantage sont...
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 11·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·2017 / N°033·page 26·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de che...
  • Journal Officiel·2018 / N°020·page 29·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de ch...
  • Journal Officiel·2020 / N°047·page 4·fr
    ...Les procédures et les modalités de bénéfice de l’avantage de la pr...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 13·fr
    ...ne, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 57·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2022 / N°140·page 7·fr
    ...ée par un cadre ayant rang et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2010 / N°058·page 16·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·2020 / N°020·page 3·fr
    ...L'intéressé bénéficie, dans cette situation, du rang et des avanta...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 5·fr
    ... avec bénéfice du rang et des avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2012 / N°080·page 35·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 24·fr
    ...e 2001, l'intéressé a rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 11·fr
    ...Elle est également exclusive des indemnités et avantages afférents...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 50·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 7·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 7·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2001 / N°091·page 16·fr
    ...94, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 16·fr
    ... demande, sans ATM; iii) Les avantages stipulés dans l'ATM précit...