Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 31·fr
    ...Suivant contrat de cession des parts sociales en date du 05/04/201...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 28·fr
    la recette des finances rue Boulbaba Mrabet Gabès sous le n°127032...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 11·fr
    finances Korba sous n°16700894 en date du 05/05/2016, quittance n°...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 28·fr
    Page 8288 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces ...
  • Annonces Légales·2019 / N°008·page 23·fr
    ...- La cession de 24 parts sociales et 23 parts sociales appartenant...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 8·fr
    - créances fiscales au titre des montants qui ont fait l'objet, av...
  • Journal Officiel·2014 / N°006·page 11·fr
    Arrêté du ministre des finances du 10 janvier 2014, portant dispos...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 10·fr
    ...— Il est alloué aux agents des services actifs des douanes exerçan...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 13·fr
    ...6, Rue Libiria 1002 - Tunis 1- Cessions de parts : Suivant acte s...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 42·fr
    ...Certificat relatif aux espèces et variétés des semences ou des pla...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 26·fr
    Page 5692 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces ...
  • Annonces Légales·2018 / N°024·page 31·fr
    ...- Approbation de la cession de 4084 parts sociales de SICAR INVEST...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 31·fr
    ...- Approbation de la cession des parts sociales suivant acte cité c...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 8·fr
    ...3.** — Ces dispositions qui annulent et remplacent toutes disposit...
  • Annonces Légales·2018 / N°139·page 26·fr
    ...- Nomination du commissaire aux comptes pour les exercices 2018, 2...
  • Journal Officiel·2012 / N°092·page 20·fr
    ...Le ministre des finances, Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 12·fr
    ...Ce nombre pourra être augmenté en fonction des vacances réelles ex...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 19·fr
    ...2017R03800SRLB2 Cession de parts sociales Société Agro Energie I...
  • Annonces Légales·2005 / N°143·page 7·fr
    ...Quitus au gérant pour les exercices allant de 1989 à 2004 compris....
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 3·fr
    ...nances à Tunis; Vu l'accord du ministre du plan et des finances; ...