Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
211 738 résultats pour ""EMI""
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 17·fr
    ...La première parcelle (d'une superficie de 4 hectares), renferme en...
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 45·fr
    ...2014T03170VEPA1 Avis de vente Maître Ahmed Ben Jemia Avocat 8,...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 14·fr
    ...Article premier. - Un examen professionnel pour la titularisation ...
  • Journal Officiel·1998 / N°085·page 10·fr
    ...Le Ministre de l'Enseignement Supérieur Dali Jazi Vu Le Premier M...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 16·fr
    ...ement des actes de sociétés, premier bureau de Tunis de l'API le 8...
  • Journal Officiel·2006 / N°016·page 3·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE Arrêté du Premier ministr...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 3·fr
    ...4) Premier conseil d'administration : En vertu du PV de la premiè...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 15·fr
    ...ations auprès du Tribunal de Première Instance de Grombalia du 29/...
  • Journal Officiel·1992 / N°087·page 3·fr
    DECRETS ET ARRÊTÉS # PREMIER MINISTERE ## NOMINATION Par décret...
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 2·fr
    ...- La nomination comme premiers administrateurs pour une durée de 3...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 12·fr
    ...Rue Hassen Nourri Menzel Jemil 7080 Capital social : 23 000 DNT Ob...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 20·fr
    ...Le premier garage est d'une longueur de 6 mètres et d'une largeur ...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 12·fr
    ...**Article Premier.** — Conformément au paragraphe 1 de l'article p...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 12·fr
    ...Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 d...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 36·fr
    ...La Première : Sous le n° 60666 condamnant M. Mohamed El Marrakchi ...
  • Journal Officiel·2021 / N°055·page 3·fr
    ...Article premier - Sont abrogées, les dispositions du premier parag...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 2·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre, HEDI NOUIRA ## PREMIER ...
  • Annonces Légales·2012 / N°083·page 3·fr
    ...Du procès verbal du premier conseil d'administration, en date du 2...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 10·fr
    ...14D, rue Emir Ebdelkader-Mutuelle ville - 1088 - Tunis. Capital s...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 255·fr
    ...Article premier - Il est créé un périmètre d'intervention foncière...