Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 40·fr
    ...Titre en vertu duquel il s'agit : le jugement de la cour d'appel d...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 39·fr
    ...uperficie de 863 m², et qui s'agit du parcelle n°1 du plan faite ...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 20·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un terrain de forme rectangulaire objet du titre fonci...
  • Annonces Légales·2004 / N°183·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un appartement n° 16 de l'immeuble situé à l'angle de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 46·fr
    ...le 1/3 du prix et lorsqu'il s'agit d'un acheteur étranger, se dern...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 28·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du T F n° 39558 Tunis S2 dénommé «Hô...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 12·fr
    ...azar" revenant au saisi, il s'agit d'une parcelle de terrain agric...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 4·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain renfermant une villa à 2 étage...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 33·fr
    ...Il s'agit d'une maisonnette de type traditionnel, située au rez-de...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 40·fr
    ...il s'agit d'un lot de terrain contenant des logements à usage d'ha...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 41·fr
    ...Il s'agit de deux appartements Contigus sises dans l'immeuble n°8 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°056·page 13·fr
    ...Il s'agit d'une maison d'habitation de plain-pied (villa classique...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 21·fr
    ...Réglementation en vigueur (il s'agit de la réglementation Français...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un bien immobilier l'objet du Titre foncier n°174252 T...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 66·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain de forme carrée son côté mesur...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 33·fr
    ...Groupe de travail dans le cadre de la légitimité constitutionnelle...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 42·fr
    ...Il s'agit de 16777 pats indivises sur 50330 parts du titre foncier...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 46·fr
    ...il s'agit de 7 parts sur 24 parts indivises d'un immeuble situé à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 60·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain rectangulaire sur laquelle est...