Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 23·fr
    ...à compter du 31 décembre 1971 Tritar Latifa, à compter du 31 décem...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 15·fr
    ...1) reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription et ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 18·fr
    ...traduit devant la commission paritaire, érigée en conseil de disci...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 25·fr
    ...#### 3° Les matières caustiques et irritantes : Modes de protecti...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 25·fr
    ...Centrale Laitière, Rue de Mauritani-Sfax. Bur : Evolution du nive...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 17·fr
    ...té ou de location des locaux abritant le siège social et de l'unit...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 13·fr
    ...is pour avis à la commission paritaire. Tout agent promu dans une...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 12·fr
    ...Les héritiers de feu Abdallah Tritar à concurrence de 3/22e - Mon...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 39·fr
    ...1°) Reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription et...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 21·fr
    ...hedly Ben Mohamed Ben Salah Cherita en qualité de propriétaire ser...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 34·fr
    ...1) reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription et ...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 10·fr
    ...on les aspects techniques, sécuritaires, sanitaires et organisatio...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 54·fr
    ...- La location des locaux abritant l'usine SICA actuellement seront...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 6·fr
    ...ocation, métayage ou colonat paritaire qui peuvent présenter une g...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 61·fr
    ...ent, 1°) Reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 16·fr
    ...s étrangers particulièrement méritants, sans condition de national...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 62·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Hamrita assermenté, il...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 28·fr
    ...is pour avis à la commission paritaire ou à défaut, au délégués du...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 24·fr
    ...000 Dinars à participation majoritaire de l'État Tunisien. Elle a...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 36·fr
    ...cation, a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...