Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 11·fr
    ...du 1er octobre 1974 Abdelkrim Nagra, à compter du 1er octobre 1974...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 23·fr
    ...Abdelwahab LABIDÉ DACHRAOUI, représentant la Banque Nationale Agri...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 16·fr
    ...La septième connue sous le nom de Fidh Dar El Bagra et El Kousâd, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 3·fr
    ...et surfaces nécessaires pour l'agrément du local dont la création ...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 10·fr
    ...(nouveau) - Dans les cas prévus aux paragraphes 3 et 4 de l'articl...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 29·fr
    ...zia, à compter du 25 mars 1973 Agrebi Salmi Brahim, à compter du 2...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 23·fr
    ... Ben Brahim Ben Mohamed Ayadi, agriculteur demeurant avenue de la ...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 12·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture M'Hamed Ben Rejeb Vu Le Premier Mini...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 19·fr
    ...INDUSTRIELLES, COMMERCIALES ET AGRICOLES S.E.E.I.C.A. Société ano...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 14·fr
    ...s secteurs de l'industrie de l'agriculture, des prestations de ser...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 24·fr
    ...- Détermination de la valeur des actions en cas de refus d'agrémen...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 32·fr
    ...Brahim ben Hassen ben Alaya, connu Ousaief, agriculteur, demeurant...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 12·fr
    ...n vertu des dispositions du paragraphe I du présent article jusqu'...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 7·fr
    ...représentant du ministère de l'agriculture - d'un représentant du...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 34·fr
    ...statutaires de préemption et d'agrément sont réputées non écrites ...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 18·fr
    ...à l'Est de l'École Coloniale d'Agriculture et à environ 400 m. Nor...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 23·fr
    ...Commissariat Régional au Développement Agricole à Nabeul. But : Dé...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 4·fr
    ... de quinze jours indiqué au paragraphe précédent, sans qu'aucune d...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 26·fr
    ...La vente est conclue sous la condition suspensive de l'agrément du...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 19·fr
    ...tre tout travailleur pris en flagrant délit de vol, d'escroquerie,...