Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 13·fr
    ...ten Chetaoui suivant deux contrats de donation et qui sont devenue...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 27·fr
    ...'intérêt hydraulique les syndicats d'arrivages et les associations...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 62·fr
    ...En vertu de huit états de liquidation décernés par Monsieur Le Min...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 5·fr
    ...Par voie de concours externe sur épreuves ouvert aux candidats tit...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 5·fr
    ...r tous les transporteurs des États non parties et interdisent l'im...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 7·fr
    ...- Contribuer à l'élaboration de stratégies et plans adéquats à la ...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 4·fr
    ...3- Liste des souscripteurs et états des versements enregistrés à l...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 26·fr
    ...net majoré ou minoré des résultats reportés des exercices antérieu...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 24·fr
    ...lan, et affectations des Résultats. 4) Quitus au conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 17·fr
    ...au capital social de 1.000 Dinars Siège Social 16, Rue des Etats-U...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 3·fr
    ... vote et en proclame les résultats. En cas d'empêchement du prési...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 20·fr
    ...s ministres et secrétaires d'Etats à déléguer leur signature, Jou...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 22·fr
    ...nt constitués par des galons plats, en tissu métallisé ou en métal...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 21·fr
    ...- Approbation des états financiers pour l'exercice 2004. - Quitus ...
  • Journal Officiel·1997 / N°065·page 8·fr
    ...- Les résultats de l'activité de l'unité de gestion sont évalués c...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 40·fr
    ...tention des brevets et certificats exigés pour l'exercice des fonc...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 4·fr
    ...i d'exécution, - arrêter les états financiers au plus tard trois m...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 32·fr
    ...1971; 5) Affectation des résultats; 6) Election du nouveau Conseil...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 14·fr
    ...er et d'en apprécier les résultats; - d'effectuer le contrôle des ...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 9·fr
    ...Il s'assure des résultats des sondages, de la préparation du terra...