...Les oppositions seront formulées entre les mains de Maitre Charfed...

...parts indivises de l'immeuble immatriculé objet du titre foncier 1...

... grade d'ingénieur adjoint au titre de l'année 1995 à l'institut n...

...2- L'approbation des rapports du commissaire aux comptes au titre ...

...la totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété aux partie...

...de l'immeuble composé de deux terrains limitrophes et clôturés si...

...Gestion des titres de participations toutes opérations de prise de...

... au gérant pour sa gestion au titre de l'exercice 2005. 3- Renouve...

...— Peut être déclaré admissible, à titre exceptionnel, aux épreuves...

...- modifications du premier chapitre des statuts de la société. Il...

... au gérant pour sa gestion au titre de l'exercice clos le 31 décem...

...3) Titre exécutoire : En vertu d'une grosse d'un jugement commerci...

...- Allocation des jetons de présence au titre de l'exercice 2011. -...

...t modalités de délivrance des titres et diplômes au sein des établ...

... procès-verbal a été déposé à titre provisoire au greffe du tribun...

...mation touristique tels que à titre indicatif Night club, Cafiteri...

...sis à la rue Sidi Zahrouni n°47 (rue 4202 avant) objet de titre fo...

...s intégrés de formation # CHAPITRE PREMIER # DISPOSITIONS GENERA...

...N° du titre foncier : 85.519. Superficie : 500 m². Noms des prop...

...uad et Molka Galouzi cèdent à titre de désistement toutes leurs pa...