Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 37·fr
    ...El Bab l'Imadat El Hory à Tebourba de la route régionale n° 50 et ...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 28·fr
    ...limites du plan d'aménagement urbain de la Municipalité de Sakiet ...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 4·fr
    ...en date du 5/5/2011, procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 27·fr
    ...Deux exemplaires de l'acte de cession et du procès-verbal de la dé...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 34·fr
    ...790 164Q/N/C/000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale or...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 14·fr
    ...Centre urbain nord imm. ICC, appt.1-3ème étage. Tunis. Capital : 5...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 9·fr
    ...Adala Bouchahoua de la délégation de Jerba Midoune gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 11·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 15·fr
    ...Le jury du concours rapportera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 7·fr
    ...0947788 K/A/M/000 En vertu du procès-verbal : - du Conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2021 / N°086·page 8·fr
    ...re dans le plan d'aménagement urbain et composé de la parcelle num...
  • Journal Officiel·2002 / N°073·page 7·fr
    ...Le jury du concours constate dans le procès-verbal de ses délibéra...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 14·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 128·fr
    ...LLAMI ORAHRI | KORSI SARRA | DERBAL ARUKHAZIER | KEN AMHAR MOHAMED...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 19·fr
    ...Ali Belhouene, faisant partie du plan d'aménagement urbain de la c...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 53·fr
    ...Suivant le procès-verbal de saisie exécutoire n° 10052 en date du ...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 33·fr
    ...Augmentation du Capital Selon Procès Verbal en date du 30 juin 19...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 50·fr
    ...Ben Arous Route de Morneg Km 7 En vertu du procès-verbal de l'ass...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 24·fr
    ...97 demeurant à Béni Aichoune Korba. L'avocat poursuivant : Maître...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 29·fr
    ...du matin à la maison du peuple sise à Houmt-Souk - Jerba. Ordre d...