Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 24·fr
    ...tre tout travailleur pris en flagrant délit de vol, d'escroquerie,...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 19·fr
    ...une plantation d'agrumes appartenant à Es Sadok ben Et Taïeb Eshro...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 26·fr
    ...Son titre de propriétaire ayant été éagré, il désire actuellement ...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 16·fr
    ...er août 1965 M^{lle} Latifa El Agrebi, à compter du 16 août 1965 M...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre agricole, d'...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 4·fr
    ...uées, aux soumissionnaires non agréés ou non déclarés adjudicatair...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 35·fr
    ...En conséquence le premier paragraphe de l'article 5 des statuts es...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr
    ...# SOCIETE AGRICOLE DE KHLEDIA Société anonyme tunisienne au capit...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 20·fr
    ... de la propriété appelée « El Magrouna I », dont l'immatriculation...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 45·fr
    ...sabilité limitée, dite Société Agricole Joms, dont le siège social...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 21·fr
    ...Slaheddine Ettoumi Agriculteur demeurant à Grombalia. 3) Mr. Mehre...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 6·fr
    ...- Pour les entreprises de transformation industrielle et agricole,...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 23·fr
    ...à l'article 8, et doivent être agréées par le Ministère de la Jeun...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 22·fr
    ...- Vie économique générale de la Tunisie, agriculture industrie, vo...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 14·fr
    ...La révocation est prononcée contre tout travailleur pris en flagra...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 12·fr
    ... Ahmed Essouayah dit Haoual El Agrebi, demeurant à Soliman. L'adj...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 32·fr
    ...t, comportant quelques pieds d'agrumiers et des navires, ayant dro...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 20·fr
    ...e dépôt, chez un intermédiaire agréé, conformément à la loi. ## P...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 12·fr
    ...ie et du Secrétaire d'État à l'Agriculture, Arrête : ARTICLE PRE...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 17·fr
    ...t Réparations Industrielles et Agricoles », Société à responsabili...