Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 28·fr
    ...2014X01303FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 11·fr
    ...nus chez elle avant que la couverture correspondante n'ait été enc...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 7·fr
    ... aux électeurs les heures d'ouverture et de fermeture du scrutin. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 21·fr
    ...une route à l'ouverture. Au Nord : son frère Abdesselem. # MISE ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 32·fr
    ...En vertu de l'arrêt N° 704 rendu par la Cour d'Appel de Sfax qui a...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 14·fr
    ... publics est la concession en vertu de laquelle l'autorité portuai...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 26·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 58·fr
    ...s # Prorogation de Durée En vertu de l'acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 55·fr
    ...31 janvier 1975, a décidé l'ouverture en Tunisie d'une Succursale ...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 4·fr
    ...Les critères en vertu desquels ces conditions sont remplies, sont ...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 22·fr
    ...- la localisation et l'ouverture des pistes et des routes à l'inté...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 15·fr
    ...7) Approbation des Conventions passées en vertu de l'article 78 du...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 21·fr
    ...ours à compter de la date d'ouverture de la souscription. À l'exp...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 24·fr
    ...N° B-224/1 # DÉMISSION DE GÉRANT En vertu d'un procès-verbal d'u...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 14·fr
    ...mid Ouanes sont avisés de l'Ouverture de la Procédure de l'Ordre p...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 6·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture du concours fixera : — Le nombre d'em...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 5·fr
    ...## Article 9 Si l'une des parties contractantes, en vertu d'une g...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 18·fr
    ...ivils effectifs à la date d'ouverture du concours. La liste d'ins...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 25·fr
    ...e Ali Bach Hamba - Sousse En vertu de la folle enchère faite aupr...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 19·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des concours sus-visés fixera : — le ...