Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 15·fr
    ...rge et réparations de machines agricoles, avec siège social à Béja...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 13·fr
    ...réciser les dispositions du paragraphe 7 du communiqué commun, pub...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 5·fr
    ...itutions privées ou étrangères agréées à cet effet. Art. 6. - Il ...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 22·fr
    ...ant tous à Soliman, les hommes agriculteurs et les femmes ménagère...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 35·fr
    ...lle est définie ci-après au paragraphe « Répartition des bénéfices...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 33·fr
    ...se (10 jours) prévu au 2ème paragraphe de l'article 62 de la prése...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 7·fr
    ...ticipés au Fonds d'Hydraulique Agricole. Ce fonds de réserve est ...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 13·fr
    ...58, portant modification du paragraphe 2 de l'article premier du d...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 2·fr
    ...e est réservée aux commerçants agréés d'armes et de munitions, tel...
  • Journal Officiel·1985 / N°084·page 3·fr
    ...par le comité technique pour l'agrément des spécialités pharmaceut...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 9·fr
    ...n d'immeubles, nécessaires à l'agrandissement du marché de Bab-Dje...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 27·fr
    ...Ministère de l'Agriculture, Khédija épouse Ali Ben Boukhris et Moh...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 19·fr
    ...teurs de parts de la « Société Agricole et d'Exploitation des Doma...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 4·fr
    ...ns les transports prévus au paragraphe 4 ci-dessus, le droit de pr...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 15·fr
    ...Sera exclu du bénéfice des dispositions du 1er paragraphe du prése...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 48·fr
    ...— Pour l'application des alinéas b, c, d et e, du paragraphe qui p...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 13·fr
    ...7, le Secrétaire d'Etat aux Finances a agréé M. Cohen Solal Claude...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 27·fr
    ...67 Avenue de Wagram à Paris (France) dont le mandataire est M. G. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 33·fr
    ...Lole Ribara 89 à Zagreb (Yougoslavie) dont le mandataire est M.G. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 23·fr
    ...à compter du 1er janvier 1975 Magroun Hédi, à compter du 1er janvi...