...Casino et 17 rue Sakiat Bidi Youssef, jet du titre foncier N° 24.9...

...Industrielle Utique» objet du titre foncier n° 5958 Bizerte situé ...

...## CHAPITRE V ### DISPOSITIONS DIVERSES Art. 17. — Les biens, dr...

...Suite à la déclaration des actionnaires qu'ils renoncent à titre i...

...La totalité de la propriété dénommée (EL Hana20) objet du titre fo...

...la Sébala zône III secteur 4 (Titre Possessoire N° C. 407, La Séba...

...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES Article Premier. — Peuvent ...

...ble appelé "KAVIRA", objet du titre foncier n°110419 Sousse, d'une...

...- 90% aux actionnaires à titres de superdividende. Art. 45. Paiem...

...mpasse Abou Hourayra objet de titre foncier N° 103.711 « Boullia-...

...639 du 16/09/2005 à Tunis et maitrisard en art dramatique Gérant d...

...Fredj El Ammous et Titre n° 101 (S.2) Sfax. Au Sud-Est : Ahmed Ab...

...Et ce en déposant à ce titre deux copies au greffe du tribunal de ...

...Lamia - objet de titre fonciers n° 1394 Ben Arous (5420/10840) sai...

...u 10/7/1998, loue et confie à titre de gérance libre à monsieur Im...

...mé «Marie Louise I » objet du titre foncier n° 27342, d'une superf...

...quisition du terrain de l'AFI titre foncier 2994 Gabès et l'arrête...

...Il s'agit de l'immeuble nommé "Mahmoud" objet du titre foncier n°4...

...# TITRE PREMIER # Du régime des études Art. 2. - Les études en v...

...Toute la parcelle n°143 de titre n°84250 Monastir un terrain agric...