Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 27·fr
    ...**Siège Social :** 19, Rue Docteur Moreau à Sousse. **Durée :** T...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 56·fr
    ...sous seing privé, en date du 9 octobre 2007, enregistré le 13 févr...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 23·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-6-9 Octobre 1970 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 11·fr
    ...par le décret n° 92-1872 du 26 octobre 1992 et notamment son artic...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 12·fr
    ... Vu le décret n° 96-1875 du 7 octobre 1996, portant organisation ...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 7·fr
    ...- Nonobstant les peines prévues par le décret du 10 octobre 1919 s...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 7·fr
    ...Cet avis a été publié au journal Le Temps le 18 octobre 2024. 2024...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 23·fr
    ...ux dispositions du décret du 6 octobre 1955 (18 safar 1375). ART....
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 15·fr
    ...1957, enregistré à Sfax, le 10 octobre 1957, folio 31, n° 244, dép...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 35·fr
    ...Visa N° 2.990 du 28 octobre 1960. Le Président. Djilani Oualban'...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 117·fr
    ...sous seing privé en date du 27 octobre 1980 enregistré à Tunis AC ...
  • Annonces Légales·2013 / N°130·page 42·fr
    ... Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 29 octobre 2013
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 18·fr
    ...salariés des entreprises ayant octroyé au cours de l'année 1993 de...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 15·fr
    ... Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 22 octobre 2019
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 4·fr
    ...Page 3452 Journal Officiel de la République Tunisienne — 5 octobre...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 46·fr
    ...remière Instance à Gabès le 18 octobre 1972 sous le N° 633, qu'une...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 40·fr
    ... Générale Extraordinaire du 17 octobre 1972 dont procès-verbal a é...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 18·fr
    ...udes de troisième cycle et de doctorat. Dans le cadre de l'exécut...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 19·fr
    ...et aux Affaires Sociales du 17 octobre 1958 (3 rubia II 1378), mod...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 2·fr
    ...— Chaque Partie Contractante s'engage à encourager par l'octroi de...