Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 2·fr
    ...hées à l'emploi fonctionnel le plus élevé qu'il a détenu; 2) Pour...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 13·fr
    ...s peut ne porter que sur un ou plusieurs des secteurs de l'activit...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 4·fr
    ...tions d'ordonnancement à un ou plusieurs Chefs de Service préalabl...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 15·fr
    ...Chaque Commission comprend un président, un ou plusieurs vice-prés...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 7·fr
    ...— Les permis de visite sont valables pour une fois ou plus ou à ti...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 34·fr
    ...us les moyens qu'il jugera les plus adaptés en coopération avec la...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 12·fr
    ...onal de solidarité sociale» au plus tard à la fin du mois de juill...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 10·fr
    ...La partie la plus diligente inscrit l'affaire devant le tribunal d...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 9·fr
    ...ant une période de cinq ans au plus. ART. 175. — Les procès-verba...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 29·fr
    ...ratiquée sur l'immeuble décrét plus bas après avis légal. La vent...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 19·fr
    ...ancs serait augmenté en une ou plusieurs fois d'une somme de 6 mil...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 14·fr
    ...de la République tunisienne au plus tard une semaine après la dema...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 32·fr
    ...ABDOU Abdel Ouabab, avec les pouvoirs les plus étendus pour agir a...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 4·fr
    ...de ses membres qui a obtenu le plus grand nombre de voix aux élect...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 10·fr
    ...Le Conseil doit proposer l'exclusion du coopérateur devant la plus...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 7·fr
    ...nationales et associations les plus représentatives dans le domain...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 34·fr
    ...réponse à l'offre publique, au plus tard à la date limite fixée da...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 8·fr
    ...- lorsque l'intéressé ne remplit plus les conditions exigées pour ...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 10·fr
    ...(*) L'exploitation d'un magasin à un ou plusieurs rayons unique ou...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 34·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser au cabinet de M. Alfre...