Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 62·fr
    ...Avenue des Nation-Unies Hammamet Suivant procès-verbal de l'assem...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 45·fr
    ...Jendouba, a cédé à Zied Ben Ghorbal, CIN n°04794704 domicilié au 5...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 41·fr
    ...incluse au plan d'aménagement urbain elle à une vocation touristiq...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 14·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme, promulgué par la loi n° 9...
  • Journal Officiel·2004 / N°031·page 18·fr
    ... de Médenine, Vu les procès-verbaux de la commission chargée de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°035·page 2·fr
    ...Slimane dans une zone devenue urbaine. Mise à prix : 71.580d,000 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 14·fr
    ...7 Avenue Habib Bourguiba Houmet Essouk Djerba. Capital social : 10...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 24·fr
    ...Le procès-verbal de la dite Assemblée a été enregistré à Sfax (A.C...
  • Annonces Légales·2009 / N°147·page 2·fr
    ...L'assemblée générale constitutive est convoquée verbalement et san...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 24·fr
    ...tation de capital Du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 44·fr
    ...se dans le plan d'aménagement urbain équipée de l'eau, de l'électr...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 55·fr
    ...75 » C'est un terrain carré, urbain, sis à un quartier sud zone J...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 45·fr
    ...nt n° 15702129) et un procès verbal de passation en date du 5 août...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 48·fr
    ...C01123592015 Suivant le procès verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1996 / N°024·page 5·fr
    ...administratif, Vu le procès-verbal de la commission supérieure de...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 62·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme, Page 3158 Journal Offici...
  • Journal Officiel·2005 / N°031·page 9·fr
    ...taux de circonscriptions de Chorbane et Hbira). MINISTERE DES AFF...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 26·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 6·fr
    ...2019 et au terme d'un procès-verbal en date du 22/01/2024 enregist...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 94·fr
    ... 000 | | 141 | Hôpital de Chorbane | 250 000 | 125 000 | 375 000...