Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 39·fr
    ...té constitué selon la lettre d'Agrément du Secrétariat d'État au P...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 6·fr
    ...r l'entremise d'intermédiaires agréés tous transferts afférents à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 10·fr
    ...r du 1er octobre 1976 Brah.m Chagren, à compter du 1er octobre 197...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 11·fr
    ...— Dans les cas prévus aux paragraphes deux et trois de l'article p...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 26·fr
    ... à compter du 1er octobre 1974 Agrebi Ahmed, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 5·fr
    ...ion dans les cas prévus aux paragraphes a, b, et c de l'article 57...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 11·fr
    ... ou Ameur El Abassi, tous deux agriculteurs, demeurant à Smindja. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 7·fr
    ...issus d'une Ecole de Formation agréée ou d'une Ecole spécialisée e...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 10·fr
    ...Diagramme de ces mouvements (espaces et vitesse). Problème dont l...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 19·fr
    ...Le dernier paragraphe de l'article 15 des statuts est modifié en c...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 35·fr
    ...El Mouldi Ben Hassen El Agrebi, Propriétaire, demeurant à Sidi Dha...
  • Journal Officiel·1987 / N°027·page 3·fr
    ...sées aux premiers et second paragraphes du présent article. D'aut...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 10·fr
    ...n nationale d'équivalence et d'agrément des écoles techniques ; V...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 12·fr
    ... l'investissement initialement agréé. Le concours du FODEP est se...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 16·fr
    ...# CAISSE MUTUELLE DE CRÉDIT AGRICOLE DE TUNISIE Siège social : 19...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 2·fr
    ...ée, ce que, sous réserve du paragraphe 2 du présent article et de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 69·fr
    ...## SOCIETE TUNISIENNE FONCIERE ET AGRICOLE Société anonyme au cap...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 3·fr
    ... d'autres enquêteurs également agréés par le Secrétaire d'État au ...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 9·fr
    ... du Sous-Secrétaire d'État à l'Agriculture. ART. 3. — Le Comité d...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 43·fr
    ...Touristiques de Transport et d'Agrence de Voyages. Elle pourra s'...