Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 20·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER # Les attributions Article premier. - Le mini...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 11·fr
    ...Cette prime est imputée sur les crédits inscrits au titre II du bu...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 14·fr
    ...Objet du titre foncier n°31054 Ariana consistant en un lot de terr...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 83·fr
    ... de tous les droits prévus au titre III du décret susvisé n° 84-79...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 14·fr
    ...La totalité du titre foncier n°132727 Sfax dénommé "Ghada 44" situ...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 5·fr
    ...— Pourront prendre part au concours sur titres, les candidats poss...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 33·fr
    ...r éventuel doit présenter ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 34·fr
    ...pelés à traiter avec lui à ce titre. Le présent avis a également ...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 48·fr
    ...Toute la propriété objet du titre foncier n° 14903 Ben Arous Tunis...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 42·fr
    ... de Gros «SOTUMAG» a confié à titre de location gérance libre à la...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 24·fr
    ...és à produire au Syndic leurs titres de créance avec un bordereau ...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 86·fr
    ...apport, souscription achat de titres ou de droits sociaux ou const...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 30·fr
    ...Les créanciers sont invités à produire leur titre de créance dans ...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 41·fr
    ...Le bien saisi consiste en un terrain agricole non titré d'une supe...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 26·fr
    ...- Modification des articles 1 et 2 du chapitre 2 des statuts. 201...
  • Annonces Légales·2017 / N°002·page 57·fr
    ...partie n°448 de plan objet du titre foncier n°57833 Monastir, impl...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 24·fr
    ...actes qu'elle aura signé à ce titre engagent société roncey intern...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 6·fr
    ...3742 - Anitra bent Mokhtar Chakhouey née à Ariana le 8 novembre 19...
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 17·fr
    ...28 déclarent avoir perdu leur Titre de Propriété de la moitié Jou...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 9·fr
    ...CHAPITRE III L'inspection Art. 12. - L'inspection est chargée, s...