Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 9·fr
    ...ticipés au Fonds d'Hydraulique Agricole. Ce fonds de réserve est ...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 26·fr
    ... des Réunions de la Maison des Agriculteurs 6, Avenue Habib Thameu...
  • Annonces Légales·2025 / N°050·page 56·fr
    ...9999195 CHAMTOURI FATMA EIF AGREBI | ON: 9999157 TAYHRI FATMA | ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 4·fr
    ...uvellement acquis, construits, agrandis ou améliorés; cette révisi...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 33·fr
    ...celle de terre nue à caractère agricole d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 19·fr
    ... réalisé à l'aide de ciment, d'agrégats de poids spécifique inféri...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 8·fr
    ...Hormis le cas de flagrant délit, le procès-verbal doit mentionné q...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 13·fr
    ...ésolutions comme indiqué au paragraphe 2 a) ci-dessus. Les tarifs...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 6·fr
    ...Pour pouvoir prendre les mesures citées aux paragraphes a,b et c l...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 26·fr
    ...Rue Mazagran - Tunis # AUGMENTATION DE CAPITAL Par décision de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 57·fr
    ...INDUSTRIELLE COMMERCIALE ## ET AGRICOLE 52, Rue Parhat Hached TUN...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en une plantation d'agrumes comprenan...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 35·fr
    ... parcelle de terre à caractère agricole, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 9·fr
    ...Pleschko Serge, géomètre topographe au Secrétariat d'Etat à l'Agri...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 12·fr
    ...d'autres sociétés coopératives agricoles. Art. 39. — L'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 32·fr
    ...isienne d'Assurances Mutuelles Agricoles. 2° Siège Social : 6, Av...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 7·fr
    ...Sera exclu du bénéfice des dispositions du 1er paragraphe du prése...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 29·fr
    ...représentant du ministère de l'agriculture - un représentant de la...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 7·fr
    ...Il agréé les intermédiaires en bourse et désigne, parmi eux, ceux ...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 12·fr
    ... contre tout employé pris en flagrant délit de vol d'escroquerie, ...