97 700 résultats pour ""AGR""
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- Journal Officiel·1968 / N°051·page 26·fr... des Réunions de la Maison des Agriculteurs 6, Avenue Habib Thameu...
- Annonces Légales·2025 / N°050·page 56·fr...9999195 CHAMTOURI FATMA EIF AGREBI | ON: 9999157 TAYHRI FATMA | ...
- Journal Officiel·1961 / N°027·page 4·fr...uvellement acquis, construits, agrandis ou améliorés; cette révisi...
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 33·fr...celle de terre nue à caractère agricole d'une contenance dénoncée ...
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- Journal Officiel·1995 / N°031·page 8·fr...Hormis le cas de flagrant délit, le procès-verbal doit mentionné q...
- Journal Officiel·1963 / N°017·page 13·fr...ésolutions comme indiqué au paragraphe 2 a) ci-dessus. Les tarifs...
- Journal Officiel·1995 / N°090·page 6·fr...Pour pouvoir prendre les mesures citées aux paragraphes a,b et c l...
- Journal Officiel·1967 / N°055·page 26·fr...Rue Mazagran - Tunis # AUGMENTATION DE CAPITAL Par décision de l...
- Journal Officiel·1976 / N°005·page 57·fr...INDUSTRIELLE COMMERCIALE ## ET AGRICOLE 52, Rue Parhat Hached TUN...
- Journal Officiel·1959 / N°034·page 20·fr...La propriété bornée consiste en une plantation d'agrumes comprenan...
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 35·fr... parcelle de terre à caractère agricole, d'une contenance dénoncée...
- Journal Officiel·1958 / N°052·page 9·fr...Pleschko Serge, géomètre topographe au Secrétariat d'Etat à l'Agri...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 12·fr...d'autres sociétés coopératives agricoles. Art. 39. — L'Assemblée ...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 32·fr...isienne d'Assurances Mutuelles Agricoles. 2° Siège Social : 6, Av...
- Journal Officiel·1997 / N°014·page 7·fr...Sera exclu du bénéfice des dispositions du 1er paragraphe du prése...
- Journal Officiel·1999 / N°012·page 29·fr...représentant du ministère de l'agriculture - un représentant de la...
- Journal Officiel·1994 / N°090·page 7·fr...Il agréé les intermédiaires en bourse et désigne, parmi eux, ceux ...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 12·fr... contre tout employé pris en flagrant délit de vol d'escroquerie, ...