Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2004 / N°034·page 7·fr
    ...Selmi, gérant de la Société SOGITRA au lieu de Othman Kabbouti qui...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 8·fr
    ...| NUMERO | NATURE DU TITRE | SUPERFICIE | NOMS DES PROPRIETAIRES ...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 11·fr
    ...vue de la prise en charge des titres souscrits. Tribunaux compéte...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 2·fr
    ...arti entre les actionnaires à titre de dividendes. Il en est de mê...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 34·fr
    ...é et la prise des décisions à titre individuel ou collectif. Le g...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 64·fr
    ...Il s'agit de la propriété numéro du titre foncier 52721 dénommée «...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 57·fr
    ...Le dit titre n'est grève d'aucune charge autre que quatre hypothèq...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 48·fr
    ... dénommé « OUMAYMA » objet du titre foncier N° 84851 Sfax, sis à l...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 38·fr
    ...Les sommes versées sur les souscriptions à titre réductible et se ...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 12·fr
    ...e conseil d'administration au titre des exercices clos aux 31/12/2...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 48·fr
    ...ih Hela demeurant à 04 rue de citron. Cet avis a été publié aux d...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 35·fr
    ...du commissaire aux comptes au titre des exercices susmentionnés, -...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 45·fr
    ...Peinture batiment, Enduits extérieurs, Vitrerie, Sablage, Metalisa...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 10·fr
    ...La réalisation de travaux de peintures et de vitres. Capital soci...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 10·fr
    ...teur Général de la société au titre de l'exercice 2017. 201840630...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 16·fr
    ...inistrateurs de la société au titre de leur gestion du dit exercic...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 5·fr
    ...Titre premier # De la préparation au cycle de formation continue ...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 8·fr
    ...A ce titre, les membres de l'inspection sont habilités, sous l'aut...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 5·fr
    ...## CHAPITRE III ## Organisation financière Art. 15. - Le budget ...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 13·fr
    ...- La vocation des parcelles de terrain n° 2165 et 2163 du titre fo...