...les 20 Pars sociales lui appartenant dans la Société « GRAND CAFE ...

...3) Citerne à mazout d'une contenance de 1000 litres environ. 4) Pe...

...les revenus des obligations revenant à des personnes morales non s...

...ier n°39977 Tunis dénommé «El Henaia», sis en bordure de l'Avenue ...

...e la conduite automobile appartenant aux établissements d'enseigne...

...Ils collaboreront en tant que partenaires égaux en droit. ART. 2....

...Zaharia Benali, receveur des actes civils à Tunis, enregistrée à T...

... 28 février 2011, désignation venant à expiration lors de la tenue...

...man - gouvernorat de Nabeul revenant en propriété à Monsieur Moham...

...r Septembre 1972 13° Echelon Enaoui Ben Ali Hafsi, à compter du ...

...t article, la participation revenant à une filiale, au conjoint et...

... MTIR MOTA | | TRIFONISTA MILENA | | DIOP SAMBOU | | EL AMMO...

...ar une usine de conserve appartenant à la Société SOCAL a été donn...

...66, portant approbation de l'Avenal à la Convention signée le 29 j...

...- Les clovisses provenant de la zone située en déça de la ligne jo...

...Les fonds provenant de la souscription de cette augmentation sont ...

...Les fonds provenant des opérations prévues à l'alinéa 2 de l'artic...

...- Est renouvelé pour une période de trois (3) années prenant fin l...

...zi Lakhdar demeurant au Kef revenant aux saisis héritiers du défun...

...uperficie, ses limites, sa contenance et ses souscriptions au regi...