Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 13·fr
    ...N° 1557 ## AVIS DE VENTE DE FONDS ## DE COMMERCE En vertu d'un a...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 24·fr
    ...1°) Ouverture de l'usine et réception des grignons à partir du 21 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 34·fr
    ...Et en vertu du jugement N° 36 rendu par le Tribunal de Première In...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 19·fr
    ...N., et comprenant plusieurs ouvertures, un autre bâtiment couvert ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 27·fr
    ...Arrêté du Ministre de l'Equipement du 26 avril 1975, portant ouver...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 16·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — Le nomb...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 38·fr
    ...Bouzidi sur une partie et l'ouverture d'accès, au Sud par la maiso...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 24·fr
    ...smes associés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 50·fr
    ...S Augmentation du capital En vertu du procès verbal de l'assemblé...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 25·fr
    ...s questions relatives à la couverture sociale des artistes, des cr...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 25·fr
    ...ns du 15 août 1978, portant ouverture de l'examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 47·fr
    ...En vertu du même procès verbal, le siège social a été transféré à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 33·fr
    ...2014S01233FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'ac...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 25·fr
    ...a) Marchandises payables par ouverture de crédit documentaire : le...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 8·fr
    ... avant la date fixée pour l'ouverture du concours. ART. 6. — Le n...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 10·fr
    ...Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 25 avril 1975, portant ouvert...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 43·fr
    ...ccroissement des associés En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ...MODIFICATIVES DES STATUTS En vertu du Procès-verbal de réunion de...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 11·fr
    ...les d'Aquitaine sollicite, en vertu des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 10·fr
    ...de la gestion 1976 pour la couverture des dépenses en capital du b...