Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 4·fr
    ...## CHAPITRE 2. — DISPOSITIONS TRANSITOIRES ART. 12. — Les agents ...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 46·fr
    ...Titre exécutoire : jugement rendu par la cour d'appel de Tunis sou...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 49·fr
    ...La totalité de parcelle objet du titre foncier n°41762 Kairouan su...
  • Journal Officiel·1982 / N°056·page 13·fr
    ...ortés, souscription, achat de titres etc... - Et d'une façon génér...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 53·fr
    ...ée «Villa Saada III» objet du titre foncier n° 116279 Tunis d'une ...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 18·fr
    ...prévoyance sociale couvrant à titre complémentaire les assurances ...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 24·fr
    ...- Lecture du rapport de gestion établi par la Gérance au titre des...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 6·fr
    ...ploité entant que commerce de vitres sis avenue de la République n...
  • Journal Officiel·2002 / N°026·page 25·fr
    ...## TITRE II ## De l'organisation du cycle de formation continue ...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 23·fr
    ...d'instruction des demandes de titres d'hydrocarbures, Vu l'arrêté...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 29·fr
    ...## CHAPITRE IV ## L'organisation financière Art. 20. - Les reven...
  • Annonces Légales·2023 / N°023·page 6·fr
    ...d à Dahmani faisant partie du Titre foncier 19758 le Kef. Semouler...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 12·fr
    ...## Chapitre IV ## Dispositions diverses Art. 21 - La constatatio...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 48·fr
    ...a liberté, en sa qualité de débitrice. A la diligence de Maître Y...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 38·fr
    ...gistrement des ventes dans le titre foncier n° 89102 Tunis - situé...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 21·fr
    ...et définitif lui est donné au titre de sa gestion à ce jour; - Mad...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 39·fr
    ... fiscal n° 864631/H.A.M/000 à titre de gérance libre la totalité d...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 36·fr
    ...Une Nefidha et au delà titre 91 S2 Kef et Boujemaa El Ouerfelli. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 19·fr
    ...Titre 47965. - Au Nord-Ouest : Ali Zanzouri. - Au Sud-Est : Allani...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 22·fr
    ...A ce titre, elle assure l'établissement d'avant-projets, de projet...