Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 22·fr
    ...séance du 11 décembre 1974 en vertu des pouvoirs qui lui avaient é...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 10·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture des pourparlers, les parties...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 20·fr
    ...endant une seconde sous une ouverture de 3 minutes et à une distan...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 14·fr
    ...En vertu : 1°) De la grosse du jugement rendu le 17 juin 1972 par ...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 5·fr
    ...élection il est procédé à l'ouverture des enveloppes contenant les...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 39·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — Le nomb...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 31·fr
    ...t du 26 avril 1975, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 4·fr
    ...eur du 24 août 1985 portant ouverture d'un concours d'entrée au cy...
  • Journal Officiel·1993 / N°056·page 5·fr
    ...peuvent lui être affectées en vertu des lois et règlements en vigu...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 3·fr
    ...0033270B En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale de la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 22·fr
    ...de l'expert Houda Fakhfakh en vertu d'une ordonnance sur requête. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 15·fr
    ...s destinations déterminées en vertu au paragraphe précédent. 3) E...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 26·fr
    ...uttab El Ouazir à Tunis et en vertu du dit plumitif également la g...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 26·fr
    ...En vertu d'un contrat sous seiges privés en date à Tunis du 13 avr...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 9·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixe : - l...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 28·fr
    ...1er septembre 1976, portant ouverture d'enquête. Le Ministre de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 27·fr
    ... ou par soudage, toutes ses ouvertures, et à monter enfin l'emball...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 17·fr
    ...u 3 septembre 1991, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 4·fr
    ...en est expressément donnée en vertu de l'acte de nantissement ou d...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 26·fr
    ...### VENTE D'UN IMMEUBLE A.J., N° 2.248 Année 1962 En vertu de ju...