Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 28·fr
    ...Mezzanine Bloc A, immeuble ROSALYS - Les Jardins du Lac-Tunis Imm...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 50·fr
    ...Le mardi 22/01/2013 à partir de 9 heures du matin à la salle des v...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 3·fr
    ...ciel de la République Tunisienne — Mardi 8 Novembre 1983 Page 2871
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 31·fr
    ...orporels, exploité entant que garderie, sis à Route Gremda Km 7 Sf...
  • Journal Officiel·1994 / N°051·page 9·fr
    ...e la direction générale de la garde nationale. - le commandant Ab...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 18·fr
    ...988, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouver...
  • Annonces Légales·2023 / N°047·page 9·fr
    ...Le tribunal a décidé de retarder l'audience au 16 mai 2023 et de d...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 9·fr
    ...dic de la Résidence Elyes ## Jardins de Carthage - Tunis En vert...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 28·fr
    ...jugement de liquidation, à l’égard des tiers. Le jugement de diss...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 12·fr
    ... convocation de l'AGO et du retard dans l'approbation des états fi...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 43·fr
    ...nt réunis au Tunis-Hilton, le mardi, 30 avril 1968, à l'effet de d...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 37·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 27 Mars 1979
  • Annonces Légales·2011 / N°113·page 46·fr
    ...sud rue 1er mai, à l'ouest un jardin, et au nord ouest une constru...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 32·fr
    ...Page 1600 Journal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 10 ...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 14·fr
    ...es, 3 - La complaisance à l'égard de tierces personnes, propriéta...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 68·fr
    ... défaut de stipulation à cet égard ; chacune des parties peut, dès...
  • Annonces Légales·2022 / N°046·page 9·fr
    ... sis à la ville de Bizerte le mardi 17 mai 2022 à partir de 9 heur...
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 8·fr
    ... Bnet Tunis et ce le matin du mardi sept Juin 2022 (7/6/2022) à ne...
  • Journal Officiel·2008 / N°008·page 14·fr
    ... majoration de pénalités de retard, pendant une période de 36 mois...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 4·fr
    ...s sis au souk municipal d'El Ouardia exploité pour vente produit d...