Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 39·fr
    ...Sis à la rue Kamel Atatourk Tunis, objet du litre foncier n° 11518...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 23·fr
    ...sionnelle et notamment son chapitre VII, Vu le décret n° 90-875 d...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 12·fr
    ...ns et procédures citées au chapitre premier et dans un délai n'exc...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 32·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Journal Officiel·2003 / N°103·page 5·fr
    ...gent global de 21 millions de litres. Art. 3. - Sont suspendus, l...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 3·fr
    ...termination des dividendes au titre de l'exercice 2024 à 0,750 Din...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 46·fr
    ...Maurice Carrier, Agriculteur au Munchar (Tunisie), au titre d'Admi...
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 3·fr
    ...La totalité de l'immeuble « SETTIMO GIACOMO » objet de titre fonci...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 27·fr
    ...mains du rédacteur de l'acte Maitre Yahyaoui Lazhar à son étude au...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 38·fr
    ...ont tenus de déposer soit les titres, soit les attestations d'immo...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 55·fr
    ...talité de l'immeuble objet du titre foncier n° 50606 au profit du ...
  • Annonces Légales·2009 / N°113·page 20·fr
    ...Maitre Fatma Cherif, avocat à la cour de cassation, 33 rue Alain S...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 9·fr
    ...ini Personnalités choisies à titre individuel en raison de leur c...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 50·fr
    ...chour n° 14 La Marsa objet du titre foncier n° 110045 d'une surfac...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 21·fr
    ...Titre en vertu duquel les poursuites sont exercées : la grosse du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 33·fr
    ...ur vendre le terrain objet du titre foncier n° 3471 Sousse dénommé...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 40·fr
    ...le dit titre n'est grevé d'aucune charge autre qu'une : - Hypothè...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 37·fr
    ...ant à Hsan Ben Henda objet de titre foncier n° 161343/8643 Jendoub...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 19·fr
    ...100.000 actions à souscrire en totalité tant à titre réductible qu...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 9·fr
    ...is avant le remboursement des titres participatifs et de capital é...