Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 24·fr
    ...144458-25 En vertu du procès-verbal en date du 2/5/2016 enregistr...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 33·fr
    ...1464792D/A/M/000 Suivant le procès-verbal d'une assemblée général...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 3·fr
    ...Ils constatent par procès-verbal les circonstances de l'infraction...
  • Annonces Légales·2005 / N°023·page 7·fr
    ... II Sfax En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 49·fr
    ...607343R/M/A/000 Il ressort du procès-verbal de l'Assemblée Généra...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 21·fr
    ...3- Deux exemplaires du Procès-verbal et de l'acte de cession ci-de...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 35·fr
    ...1242120J/P/M/000 Suite du procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 29·fr
    ...303863-59 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 28·fr
    ...B01227242013 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 42·fr
    ...18, Rue Cheik Meghdiche - Sfax Aux termes d'un procès-verbal d'As...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 30·fr
    ...1- Du procès-verbal de l'assemblée générale des associés du 26 nov...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 33·fr
    ...342570/G/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 15·fr
    ...91 Avenue de Carthage - Tunis Suivant le procès-verbal de l'assem...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 2·fr
    ...Du procès-verbal de l'assemblée générale constitutive en date du 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 27·fr
    enregistre à la recette des finances de Korba 3/4/2014, sous le 14...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 17·fr
    ...102358Y En vertu du procès-verbal du conseil d'administration du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 22·fr
    ...856T/A/M/000 Suivant procès-verbal des décisions collectives extr...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 18·fr
    - Le procès verbal de l'AGEX susvisée. - Le procès verbal rectific...
  • Annonces Légales·2019 / N°001·page 35·fr
    ...1480442B/B/M/000 Eu vertu de procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2019 / N°110·page 9·fr
    ...Houmet Edhira Beni Maaguel Djerba 4145. Objectifs : - Contribuer a...