Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 1·fr
    ... du 1er avril 1968, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 32·fr
    ...B24135002010 Qu'en vertu du PV de l'AGE en date du 6/9/2012 enreg...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 33·fr
    ...2016408068SODB2 Ouverture d'un bureau de liaison Société SKL INT...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 3·fr
    ...— La date d'ouverture de la Justice Cantonale à compétence étendue...
  • Annonces Légales·2014 / N°130·page 43·fr
    ...- Le titre en vertu duquel il s'agit : injonction de payer n°25175...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 7·fr
    ...n° 601515 S/A/M/000 1) En vertu du procès-verbal des délibération...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 2·fr
    ... gouvernorat de Kairouan et ouverture des opérations d'aménagement...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 34·fr
    ...2006E00024FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 24·fr
    ...B1106461998 A- En vertu d'un acte sous-seing privé portant PV de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 24·fr
    ...Cet avis est publié en vertu du journal Echourouk paru le 14/9/201...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 15·fr
    ...757028R/A/M/000 En vertu du PV de l'AGE du 13/4/2017 enregistré l...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 23·fr
    ...faitaire de l'Etat pour la couverture des frais d'affranchissement...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 2·fr
    ... du 7 juillet 1987, portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 6·fr
    ... du propriétaire du navire en vertu de l'article VII, paragraphe 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 1·fr
    ...ent du 22 mai 1976, portant ouverture d'un examen d'aptitude profe...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 39·fr
    ...2010T00276FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 9·fr
    ...du 13 juillet 1981, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2004 / N°041·page 8·fr
    ...3908B/A/M/000 1) En vertu d'un procès verbal de l'assemblée génér...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 15·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Annonces Légales·2019 / N°065·page 11·fr
    ...2019M00254FCCC2 Donation de fonds de commerce En vertu d'un acte...