Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 9·fr
    ...ssim denden Selon le procès-verbal de l'assemblée élective enregi...
  • Journal Officiel·2015 / N°040·page 33·fr
    ...le chargé du suivi des études urbaines et d'ingénieries des projet...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 45·fr
    ...946563P/A/M/000 Il ressort du procès-verbal de l'AGE des associés...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 2·fr
    ...**III- Assemblée Générale Constitutive** Suivant le procès verbal ...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 53·fr
    ...6 et 28 du plan d'aménagement urbain de Kssar Hlel, Monastir, déli...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 36·fr
    ... commerce sis Avenue de Tunis Erbat El Jadid à Monastir. Le prése...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 32·fr
    ...eprise Sous les deux procès-verbaux des délibérations des deux se...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 8·fr
    ...Procès-verbaux : saisies et constat, formalité à respecter La tran...
  • Journal Officiel·1985 / N°041·page 5·fr
    ...ées; 3) d’établir des procès-verbaux des réunions faisant état des...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 8·fr
    ...er la société suivant procès verbal de l'assemblée générale consti...
  • Journal Officiel·1991 / N°073·page 8·fr
    ...| | 282055 | 128 Tozeur | Ben Fadil El Arbassya | 1) Tebr Bent Mo...
  • Annonces Légales·2017 / N°124·page 31·fr
    ... à Résidence Permital, Centre Urbain Nord; Tunis inscrite au regis...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 4·fr
    ...chirurgie générale) à l'hôpital de Jerba et ce, à compter du 24 ja...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 6·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'Assemblée Générale des...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 26·fr
    ...Décision de création procès-verbal de l'assemblée extraordinaire d...
  • Annonces Légales·2014 / N°128·page 26·fr
    ... la recette des finances de Djerba Midoun le 17/9/2014 n° de quitt...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 30·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 34·fr
    ...- Suivant procès verbal en date du 29 février 2016, enregistré à l...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 14·fr
    ...e privée, consigné au procès-verbal de ses réunions des 13 et 20 n...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 4·fr
    ...Centre Urbain Nord - Tunis Selon résolution du Conseil d'administ...