Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 6·fr
    ...d'un ingénieur de la Recherche Agronomique; — d'un professeur de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 9·fr
    ...que ou un organisme similaire, agréé par le Secrétariat d'État et ...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 23·fr
    ...— Création de projets économiques dans les domaines agricoles, com...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 4·fr
    ... ou par des cabinets d'experts agréés. Art. 29. — En vue de favor...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 17·fr
    ...les arrêrages visés par les paragraphes précédents dont le paiemen...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 20·fr
    ...La Banque Nationale Agricole dont le siège est à Tunis, 19, Avenue...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 17·fr
    ...si que des compositions pour l'agriculture qui les contiennent. L...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 14·fr
    ... à compter du 3 janvier 1970 Chagra Abdelaziz, à compter du 9 janv...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 6·fr
    ...rement et ne sont pas soumis à agrément préalable. Toutefois, ils ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 36·fr
    ...A l'encontre de Monsieur Joseph CORDROCH, agriculteur, demeurant à...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 6·fr
    ... de la presse et du dernier paragraphe de l'article 46 (nouveau) d...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 22·fr
    ...un centre technique spécialisé agréé par le ministère chargé des c...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 38·fr
    ...Et généralement toutes opérations industrielles commerciales, agri...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 18·fr
    ...isées aux alinéas 1 et 2 du paragraphe A et au 1° ci-dessus, lorsq...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 27·fr
    ...camions automobiles, tracteurs agricoles, etc., sis au dit siège; ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 29·fr
    ...nvier 1969 # BANQUE NATIONALE AGRICOLE Société Anonyme au capita...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 11·fr
    ...« Le Pantalon » ayant son siège social à Tunis, rue Mazagran, a ét...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 17·fr
    ...2°) De modifier le paragraphe 1er de l'article 6 des statuts à la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 11·fr
    ...Sera exclu du bénéfice des dispositions du 1er paragraphe du prése...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 24·fr
    ...La non observation des dispositions du paragraphe précédent engage...