Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 31·fr
    ... Deux exemplaires du procès verbal de l'assemblée générale consti...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 43·fr
    ...N n° 0836596, demeurant à Tebourba route d'El Battan, en sa qualit...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 21·fr
    ...ue d'Art, d'Architecture et d'Urbanisme de Tunis. MINISTERE DE LA...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 39·fr
    ...Les oppositions seront présentées au Bureau de Maître Kais Derbali...
  • Annonces Légales·2022 / N°020·page 3·fr
    ...1714717J En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2005 / N°041·page 13·fr
    ...2 - En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire, r...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 32·fr
    ...de l'assemblée extraordinaire du 13 juin 1970 enregistrés à Djerba...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 35·fr
    ...e d'habitations dans un tissu urbain condensé. Son emplacement es...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 88·fr
    ...ieur Béchir Ben Rehouma Ben Ghorbal, tunisien, commerçant, demeura...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 16·fr
    ...r demeurant à Borj Toumi, Tebourba, a demandé l'immatriculation d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 44·fr
    ...13 janvier 1978, dont procès-verbal a été enrécidé,ocié, sous la s...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 7·fr
    ...Suivant procès verbal du 30/4/2011 enregistré à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 35·fr
    ...mid Bel Kadhi Houmet Essouk Djerba à la Société SYSCOM Tunisie dem...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 24·fr
    ...54095-55 Suivant le procès verbal de l'assemblée générale annuell...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 32·fr
    ...B087302007 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 4·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2004 / N°037·page 3·fr
    ...Ce conformément à la description relatée dans le procès verbal de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 5·fr
    ...Il en est fait mention au procès-verbal. ART. 11. — Le présent ar...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 33·fr
    ...Houmet Elbourin Elmahboubin Djerba loue à Seifeddine Harzli le fon...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 19·fr
    ... dissolution Suivant procès verbal de l'assemblée générale extrao...